Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PAILLET
M. Maurice Christian Raoul QUANCARD
M. Marcel Roland Raoul QUANCARD

Numéro de dépôt :
1274899
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2004
CHATEAU DE PAILLET de Maurice Christian Raoul QUANCARD

Présentation de la marque CHATEAU DE PAILLET

Déposée le 5 juin 1984 par monsieur Maurice Christian Raoul QUANCARD et monsieur Marcel Roland Raoul QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE PAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Maurice Christian Raoul QUANCARD domicilié(e) demeurant : Domaine d'Auberive, 33360 LATRESNE (dossier no 2027849) - France et monsieur Marcel Roland Raoul QUANCARD domicilié(e) 193, rue David Johnston, 33000 BORDEAUX (dossier no 2027849) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2027849) - France.

La marque CHATEAU DE PAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PAILLET est expirée depuis le 5 juin 2004.

Maurice Christian Raoul QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PAILLET


M. Maurice Christian Raoul QUANCARD - demeurant : Domaine d'Auberive, 33360 LATRESNE (dossier no 2027849) - France

M. Marcel Roland Raoul QUANCARD - 193, rue David Johnston, 33000 BORDEAUX (dossier no 2027849) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2027849) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027849 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Paillet.